Nos formationsEn conformité aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : lesmomeries.com Ces infos ci-dessous :
1. Bulletin légales :
Le site internet lesmomeries.com est la propriété absolue de SAS Les Mômeries, qui le propose.
SAS Les Mômeries – TEL : 07.65.57.49.33
56 rue de Bures 78990 Elancourt
Enregistrée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 953787223
Enregistrée sous le numéro 11788637278. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.
RCM : 953 787 223 RCS Versailles
Adresse de messagerie mail : emilie@lesmomeries.com
Le Fondateur du site : Emilie Collados et Elodie Clément
Le Directeur de la publication : Peter Orsinet
Par quel moyen entrer en contact avec le Chef de publication : contact@ledevfrenchy.fr
Le Réalisateur est : Peter Orsinet
Par quel moyen joindre le Concepteur : contact@ledevfrenchy.fr
Hebergeur : Infomaniak
Network SA
RCS CH-660.0.059.996-1
Code APE (NAF) –
N° TVA : CHE-103.167.648
Siège social : Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias (GE) – Suisse
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site suivant : lesmomeries.com est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site lesmomeries.com réuni un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site lesmomeries.com. Le site lesmomeries.com est actualisé de façon régulière par Peter Orsinet.
Peter Orsinet s’efforce de fournir sur le site internet lesmomeries.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait assurer l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site internet lesmomeries.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, lesmomeries.com se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, lesmomeries.com ne pourrait être tenu pour responsable des soucis, peu importe la nature.
4. Propriété intellectuelle :
Peter Orsinet est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site lesmomeries.com, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté acceptation préalable de Peter Orsinet, propriétaire du site même partielle du site suivant lesmomeries.com, affichage, édition, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, excepté autorisation préalable de Peter Orsinet, responsable du site au mail suivant : contact@ledevfrenchy.fr, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site internet lesmomeries.com comporte différents liens cliquable vers d’autres sites (partenaires, informations .) mis en place avec la validation de Peter Orsinet. Néanmoins, Peter Orsinet ne peut pas sécuriser l’ensemble du contenu des différents sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon quand aux risques de contenus illicites.
L’utilisateur est tenu informé que durant de ses utilisatations sur le site web lesmomeries.com, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s’intégrer de façon automatique sur son ordinateur via son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un bloc de donnée qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, néanmoins qui sauvegarde des indications relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.
Le paramétrage du programme de navigation laisse libre de notifier de la compagnie de cookie et potentiellement, de contester de la manière expliquée à cette adresse : www.lesmomeries.com. L’utilisateur peut néanmoins de régler le navigateur de son ordinateur pour refuser la mise en place des cookies, étant conscient que le refus de la mise en place d’un cookie pourrait entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Concernant tout blocage de cookies, cherchez dans votre outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les explications en fonction de votre navigateur.
6. Protection des personnes et biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant lesmomeries.com, Peter Orsinet ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de différents services mis à disposition par le site interne lesmomeries.com. L’utilisateur offre ces informations en pleine connaissance de cause, notamment quand il procède par lui-même à leur saisie. Il est donc expliqué à l’utilisateur du site suivant lesmomeries.com l’obligation ou pas de mentionner ces informations.
En conformité avec les agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez une requête à lesmomeries.com par mail : contact@ledevfrenchy.fr ou alors par lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être retournée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site suivant lesmomeries.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur un support quelconque à des tiers. Seulement l’hypothèse de vente du site interne lesmomeries.com et de tout ses droits en autorise Peter Orsinet à transmettre les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des informations concernant l’utilisateur du site interne lesmomeries.com.
Le site suivant lesmomeries.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).
